Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 37·fr
    ...La Vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des crises du...
  • Annonces Légales·2009 / N°152·page 29·fr
    ...- Audience et tribunal de l'adjudication : La chambre des crises d...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 41·fr
    ... à partir de 8 heures 30 à l'audience des créées au tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 34·fr
    ...Le tribunal et l'audience d'adjudication : Le lundi 28 mai 2007 (2...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 53·fr
    ...y afférents qu'on statue à l'audience. Charges : hypothèque de pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 11·fr
    ...111576.399 dinars après la réduction de l'audience de 21/3/2024 de...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 61·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience; et pour les étrangers ils d...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 31·fr
    ...Date et lieu de l'audience : le 4 mars 2009, à partir de 9H à la c...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 27·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Jeudi quatorze avril deux mille onze ...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 45·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Le vente aura lieu le sept novembre d...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 32·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Le tribunal et la date de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 38·fr
    ...Il est rappelé que cette affaire était fixée pour l'audience du 8 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 56·fr
    ...Mardi 28/11/2017 à 9 h du matin à la salle d'audience au tribunal ...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 40·fr
    ...déclarés lors de la première audience à mille neuf cent vingt huit...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 11·fr
    ...2022R01695VEPA1 Ajournement de l'audience de l'adjudication et ra...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 46·fr
    ...la vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des créées du...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr
    ...le lundi 16 mars 2015, à l'audience des saisies immobilières auprè...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 37·fr
    ...Lundi 4/3/2019 à 9 h du matin à la salle d'audience au tribunal de...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 48·fr
    ...(143.640,000d) plus frais de la première audience (2.158,576d) et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 36·fr
    ...Le jeudi 4 février 2016 à partir de 9h à l'audience des saisies im...