Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 669 résultats pour ""ECET""
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 45·fr
    ...1426613W Suivant PV de l'AGE enregistré à la recette des finances...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 25·fr
    ...1 enregistré le 17/11/11 à la recette des finances de l'Ariana sou...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 34·fr
    ...Et suite à l'avenant du PV daté le 22/3/2012 enregistré à la recet...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 42·fr
    ...— DEPENSES SUR RECETTES A DESTINATION SPECIALE ET RECETTES D'ORDRE...
  • Journal Officiel·2013 / N°029·page 2·fr
    ...Article premier - Est créée, à compter du 11 mars 2013, une recett...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 29·fr
    ...datés du 22 mars 2011, enregistré à la recette des finances Chihia...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 30·fr
    en date du 3 décembre 2011, enregistré le 2 avril 2012 à la recett...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 37·fr
    ...4406M/A/M/000 Conformément au procès verbal enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 30·fr
    ...1142604T/A/M/000 Suite à un acte sous seing enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 28·fr
    ...Approbation de cession des parts sociales enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 44·fr
    ...2- En vertu du PV de l'AGE du 28/4/2017, enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 36·fr
    ...xtraordinaire enregistré à la recette des finances d'enregistremen...
  • Annonces Légales·2013 / N°134·page 40·fr
    ...000/M/A/983694J Suivant procès verbal enregistré à la recette des...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 12·fr
    ...a) PV en date du 9 février 2004, enregistré à la recette des finan...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 4·fr
    ...1403968/Y Suivant acte S.S.P enregistré à la recette des finances...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 22·fr
    ...Ordinaire en date du 28/6/2018, enregistré à la recette de l'enreg...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 42·fr
    ...Par un second acte enregistré à la recette des finances de Sousse,...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 2·fr
    ...La liste des souscripteurs a été enregistrée à la recette de l'enr...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 28·fr
    Suivant P.V de l'A.G.E en date du 01/12/2015, enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 24·fr
    ...B111721997 Suivant P.V de l'AGE du 7/12/2015 enregistré à la rece...