Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 51·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 25·fr
    ...| | 22 | El Aouina Cherguia | Terrain partiellement bâti | 0ha 33...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 13·fr
    ...la parcelle n° 18; Au sud-est : la parcelle n° 26; Au sud-ouest ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 35·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Tahar Messedi. A l'Est : Oum Saâd E...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 9·fr
    ...Parcelle n°1 : n°17 du Plan cadastre zone «I» imadat Zrig délégati...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 17·fr
    ...Qu'elle est limitée : **1ère parcelle :** Au Sud : Jâafar Khéchi...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 5·fr
    ...7 - Le président de la mutuelle a pour mission : - de veiller au ...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 23·fr
    ...N° 16 qu'elle suit sur une distance de 800 m environ jusqu'à la cô...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 12·fr
    ...Saniet El Gharbi Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 8·fr
    ainsi que le trésorier général de la mutuelle ou par le membre du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 40·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive; Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 36·fr
    ...| 41 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50924 | " | " | ...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 14·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 29·fr
    ...Villa Er-Riadh Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 19·fr
    ...De là, elle prend la direction Sud, passant par un sentier pour pa...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...