Qu'elle est limitée : Au Sud : Mansour Ben M'barka A l'Est : Un ch...

...est une ligne droite (A-B) de direction Ouest-Est passant à 253 mè...

Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...

...Au Sud et à l'Ouest : La municipalité A l'Est : Khelifa El Mahsous...

Qu'elle est limitée : Au Sud : Abdallah Boukri A l'Est : Amar Ben ...

Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...

...Qu'elle est limitée : Au Sud et à l'Ouest : Une rue. A l'Est : M...

...Il est établi une convention de gestion entre la SICAV et son gest...

...Folia Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...

...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...

...Piste agricole Est : Ouled Bourouina Ouest : Ouled Belgacem Salah ...

...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...

côté nord-ouest par Jilani Laabidi, la superficie de ce terrain es...

...Qu'elle est limitée : Au Sud : Chemin public. A l'Est : Domaines...

...est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant à 1.700 m au No...

Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...

Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...

...est une droite AB, de direction Ouest-Est passant à 1.200m au Nord...

...Que cette propriété doit être dénommée « Henda »; Qu'elle est sa ...

- l'infraction est commise par un groupe de personnes agissant en ...