Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 10·fr
    ...2012M01020SRLB1 --- ## Constitution d'une SEGIT ### Société à r...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 38·fr
    ...Diffusion des sciences de légitimité et le Bénévolat et Réaliser d...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 18·fr
    ...de la gérance désormais Mme Brigitte Faravellon épouse Michelard. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 13·fr
    ...Société Digital Order Conseil « DOC » Capital social : 1.000D. D...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 63·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier n°12240...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que le bras longitudi...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 8·fr
    ...Il s'agit de 200/22234 parts indivises objet du titre foncier n°68...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 38·fr
    ...Il s'agit de 2 lots de terrain agricoles contenant des oliviers et...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 27·fr
    ...il s'agit d'un lot de terrain à vocation agricole cultivée en oliv...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 38·fr
    ...description de l'immeuble Il s'agit de 22 parts des adjugés de la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 35·fr
    ...2017B00157SRLB2 Sté DIGITAL SYSTEM S.A.R.L Siège social : Route G...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 33·fr
    ...Il s'agit de la parcelle n° 1 du titre foncier n° 556760 Nabeul dé...
  • Annonces Légales·2017 / N°099·page 26·fr
    ...Il s'agit d'une villa composée de deux étages sur un terrain de 43...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 35·fr
    ...ure et les caractéristiques du gite à exploiter. | | - Un mémoir...
  • Journal Officiel·2004 / N°036·page 13·fr
    ...Indiquer la nature des minerais produits (s'il s'agit du sel de cu...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 45·fr
    ...ques conformément aux moyens légitimes et légaux ; maintenir la sp...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 32·fr
    ...posant qu'il s'agit de 8000 DT alors qu'il s'agit de 8000 Euro (15...
  • Annonces Légales·2014 / N°061·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire d'une superficie...
  • Journal Officiel·2000 / N°081·page 10·fr
    ...x, * Hépatites virales, * Méningites bactériennes, * Hypertension ...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 7·fr
    ...Mais s'il s'agit d'actes en PC en série, c'est l'acte en PC qui do...