Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 15·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2022400982SANB3 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 31·fr
    ...uardia 1 Tunis, propriétaires indivis. **Avocat poursuivant :** M...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 48·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 600 indivis du TF n°54386 Tunis con...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 38·fr
    ...326,2 parts indivises de l'immeuble situé au Nord Est de l'Ariana....
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 36·fr
    ...leur mère Aïcha Bent Abdallah dans l'indivision entre eux Qu'ell...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 31·fr
    ...1°) Le quart indivis d'une huilerie sise à Bekalta rue Sidi Abdelh...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 46·fr
    ...2014X01699VEPA1 --- ## Vente des droits indivis d'un immeuble en...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 3·fr
    ...Ce sont les parts indivises revenant à Monsieur Imed Eddine Romman...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 4·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 160,7è indivises du TF n° 45447 con...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 36·fr
    ...Parts Indivises à vendre : 332,57 indivises du TF n° 129771 Tunis ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 9·fr
    ...6) L'affiche l'insertion et la convocation individuelle doivent co...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 47·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 7500 € indivises du TF n° 794 Arian...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 42·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie correspond à 2800 parts indivises su...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 51·fr
    ...Parts indivise à vendre : Les 32.802,857é indivises du T.F n° 5620...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 19·fr
    ...- Approbation des Etats Financiers Individuels et Consolidés relat...
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 16·fr
    ...Une quote-part indivise d'une superficie de 108,71875 / 497 parts ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 40·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 09,105469/333 parts revena...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 29·fr
    ...Des parts indivises (8870400/86400), dont l'immeuble objet du titr...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 41·fr
    ...Part Indivise à vendre : Les 1600 € indivis de TF n°13784 Tunis /6...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : 1/ Des parts indivises de l'immeuble o...