Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 13·fr
    ...l'olivette des héritiers de feu Slimane Et Tabbane. Il ajoute qu'...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 37·fr
    ...ablissements Paul Bicail et Ganivet et Fonderie le Moteur Réunis »...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 10·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Olivette Amna III »; b...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 36·fr
    ...N° B-792 --- # SOCIETE DES OLIVETTES DU SUD TUNISIEN Société An...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 8·fr
    ...une olivette appartenant aux déclarants. Ils ajoutent qu'ils ont ...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 23·fr
    ...Réunies, Eis Paul Bica j et Canivet et Fondête le moteur réunis »,...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 23·fr
    ...2°) La moitié indivis d'une olivette comprenant 37 pieds d'olivier...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 22·fr
    ...« Sania El Kebira », consistant en une olivette, située dans la fo...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 8·fr
    ...« Olivettes Oued Meliz », située à Ghardimaou, dont l'immatriculat...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette comprenant 108 pieds ...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 4·fr
    ...urneaux est permise dans les olivettes pour la défense des récolte...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 23·fr
    ...talité du quart indivis de l'olivette, sise à Agareb, au lieu dit ...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 5·fr
    ...le n°21904932, Q 64618, Sté Tunivet Distribution demeurant au aven...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 23·fr
    ...Une olivette sise au lieu dit Chorf Ghedhabna, comprenant 200 pied...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 6·fr
    ...fermant une maison et quatre olivettes, d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et une meshat, d'une ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 20·fr
    ...rneaux, est permise dans les olivettes, pour la défense des récolt...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...