Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 116·fr
    ...00 000 | 400 000 | | 17 | Commissariat Régional de la Jeunesse, ...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 6·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 25·fr
    22- La commission régionale de conciliation Sfax 1: | Nom et pré...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 1·fr
    ...sant le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Ras Marmo...
  • Journal Officiel·2015 / N°034·page 3·fr
    ...865 - Cessation de fonctions de chargés de mission ... 865 - Cessa...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 20·fr
    ... --- | --- | --- | --- | | Commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·2009 / N°044·page 12·fr
    ...Le permis renouvelé couvre une superficie de 1960 Km², soit 490 pé...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 6·fr
    * Neuvième commission : Technicien - ingénieur adjoint - chef de t...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 15·fr
    ...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 31·fr
    ...Cette commission est composée ainsi qu'il suit : | Grades ou cat...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 8·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 13·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2015 / N°041·page 2·fr
    ...1018 Ministère des Finances Nomination de chargés de mission ... ...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 32·fr
    ...dans le permis Cap Bon au profit de la société Oil Ressources et I...
  • Journal Officiel·2017 / N°053·page 7·fr
    ...3 - Les demandes de mise à la retraite sont soumises, après obtent...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 6·fr
    ...6 - Tout dossier soumis à la commission spéciale doit être accompa...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 34·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, telles ...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 20·fr
    ...nt du présent permis ou à l'obtention d'un permis d'exploitation o...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 14·fr
    ...- La commission de dépouillement procède dans une première phase à...
  • Journal Officiel·2018 / N°019·page 6·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par les dispo...