Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 33·fr
    ...E - MAHDIA En application des stipulations du code des droits rée...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 37·fr
    ... de la résidence une condition stipulant que nul ne peut être memb...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 18·fr
    ... al-jabal son premier chapitre stipule que Mr. Makki Bouhdida a ve...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 11·fr
    ...voirs les plus étendus tel que stipulés dans le procès-verbal du c...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 5·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2017 / N°064·page 24·fr
    ...Pâtissière & Viennoiserie «STIPAV» SARL au Capital de 30 000 D...
  • Annonces Légales·2010 / N°085·page 12·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été mis à jour qui stipu...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 39·fr
    ...Conformément aux stipulations de l'article 20 des statuts de la Co...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 33·fr
    ...uméro 4846, le 04/08/2011, qui stipule que ladite, Jamila Ben Kila...
  • Annonces Légales·2021 / N°090·page 7·fr
    ...Les bornages stipulés dans la redevance immobilière : Hypothèque ...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 2·fr
    ...i en date du 4/10/2023 tel que stipulé dans le PV enregistré à la ...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 9·fr
    ...Sauf stipulation contraire du dossier d'appel d'offre, les séances...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 33·fr
    ...ce et Fils, en outre, il a été stipulé la cession de la marque Bri...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 21·fr
    ...société avec tous les pouvoirs stipulés à l'article 13 des statuts...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 51·fr
    ....C, l'article 468 du même code stipule: Dans les trentes jours de...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 2·fr
    ...Pas d'avantage particulier stipulé dans le projet des statuts. Co...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 29·fr
    ...Approbation des conventions stipulées à l'article 200 et 475 du CS...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 32·fr
    date du 22/7/2020, stipulant l'ouverture des procédures des règlem...
  • Annonces Légales·2009 / N°108·page 10·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été mis à jour qui stipu...
  • Annonces Légales·2011 / N°012·page 10·fr
    ... de Tunis en date du 11/7/2009 stipulant l'obligation de Mr Riadh ...