Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Annonces Légales·2026 / N°082·page 25·fr
    ...A SAMIR BEN YOUSSEF | | SULTAN SULTAN ABDURRAZAK | MHIRl AFIFA B...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 19·fr
    ...3800 m2, celle résultant du présent bornage est de 3769 m2. L'imm...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 32·fr
    ...dénoncée de 30.663 m² celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 51·fr
    ...oncée de 2470 m² mais celle résultant du présent bornage est de 90...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 35·fr
    ...e dénoncée de 1415 m² celle résultant du présent bornage est de 13...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 38·fr
    ...682 m², celle résultant du présent bornage est de : 686 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 39·fr
    ... 1 h 50 a environ, et celle résultant du présent bornage est de : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 26·fr
    ...e dénoncée de 600 m², celle résultant du présent calcul est de 599...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 34·fr
    ...600 m2., environ, celle résultant du présent bornage est de : 458 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 17·fr
    ... dénoncée de 4630 m², celle résultant du présent bornage est de 47...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 9·fr
    ...Consultant Gérance : Mr Hamad Ben Abdennabi. 2015404374SRLB1 Co...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 62·fr
    ...Les moins-values latentes résultant de la différence entre la vale...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 17·fr
    ...e dénoncée de 190 m², celle résultant du plan est de 191 m². L'im...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 4·fr
    ...— Les charges résultant de l'application du système de la retraite...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 19·fr
    ...environ, et celle résultante du présent bornage, est de 3 ha. 20 a...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 21·fr
    ...énoncée de 4000 m² et celle résultant du bornage provisoire de 512...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 29·fr
    ...e dénoncée de 3500 m² celle résultant du présent bornage est de : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 31·fr
    ...e dénoncée de 74 à 80 celle résultant du présent bornage est de 73...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 17·fr
    ...17 - La redevance résultant de l'occupation temporaire du domaine ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 16·fr
    ...e 13 ha 30,00 environ celle résultant du présent bornage est de 13...