Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 15·fr
    ...4 - Le commissariat régional au développement agricole territorial...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 28·fr
    ...bureau régional ou local territorialement compétent Adresse : | ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 60·fr
    ... - Bureau Régional ou Local territorialement compétent. | | Lie...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 38·fr
    ...ans le cadre de leur ressort territorial, les décisions d'octroi d...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 5·fr
    ... de contrôle de licenciement territorialement compétente ou par la...
  • Journal Officiel·2022 / N°106·page 9·fr
    ...- Chef de la division de promotion sociale territorialement compét...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 5·fr
    ...pection Régionale du Travail territorialement compétente. Le Bure...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 77·fr
    ...ofessionnelle et de l'Emploi territorialement compétente - Copie d...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 1·fr
    ...à Sousse et fixant son cadre territorial 3493 Décret n° 2001-2305 ...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 6·fr
    ...s à l'intérieur du périmètre territorial de la délégation ou du go...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 7·fr
    ...la fixation de leurs limites territoriales tel qu'il a été modifié...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 4·fr
    ...uine et pour circonscription territoriale le gouvernorat de Tataou...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 1·fr
    ...nt nomenclature des secteurs territoriaux de certaines délégations...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 1·fr
    ...ant modification des limites territoriales de la commune de Menzel...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 7·fr
    ...ARTICLE 2 Dénomination, Circonscription Territoriale 1°) La coop...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 20·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 58·fr
    ...Le district, ou le centre régional territorialement concerné. La S...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 6·fr
    ...i) sur le territoire, y compris la mer territoriale, d'un État con...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 7·fr
    ...La délimitation territoriale de chaque pôle est fixée par arrêté d...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 9·fr
    ...e procureur de la République territorialement compétent, pour se s...