Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 27·fr
    ...| 187C conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°75458...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 19·fr
    ...2) Toutefois, les dispositions du paragraphe 1er du présent articl...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 4·fr
    ...2.** — Les Secrétaires d'Etat à la Présidence, au Plan et aux Fina...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 8·fr
    ...2) Toutefois, les dispositions du paragraphe I du présent article ...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 9·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 15·fr
    ...Recrutement du personnel pour les télé centres à travers l'Union T...
  • Journal Officiel·2025 / N°156·page 7·fr
    ...Le Président de l'Assemblée des représentants du peuple Ibrahim Bo...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 26·fr
    ...» dans ledit permis au profit de la société « Lasmo Tunisia B. V »...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 14·fr
    ...| 52 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94069 | Non immatric...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 24·fr
    ...e forage du puits prévu par la convention afférente au permis « Al...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 36·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis « Medjerda »,...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 23·fr
    ...## PRIX D'ALCOOL Arrêté du Ministre du Plan et des Finances du 6 ...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 21·fr
    ...| 191 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77183 | non immatri...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 25·fr
    ...Le chef du port chargé de la police du port est qualifié pour fair...
  • Journal Officiel·2015 / N°071·page 22·fr
    ... | C du plan T.P.D n° 57961 conforme à la parcelle n° 1 du plan du...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 2·fr
    ...— Le Ministre délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 26·fr
    ...- Est réduit de trois ans à six mois le délai prévu par l'article ...
  • Journal Officiel·1989 / N°021·page 11·fr
    ...— L'avenant à la convention collective nationale du personnel des ...
  • Journal Officiel·2017 / N°027·page 5·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2001 / N°002·page 3·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...