Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 12·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1993 / N°008·page 8·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 4·fr
    ...l, la priorité est accordée au plus âgé. Art. 8. - Une note de zé...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 22·fr
    ...Suivant décision collective des associés de la société MEDIFORM du...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 13·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Annonces Légales·2005 / N°032·page 9·fr
    ...Le nouveau gérant est doté des pouvoirs les plus étendus pour la g...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 38·fr
    ...mitée et avec les pouvoirs les plus étendus, l'article 9 des statu...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 9·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 30·fr
    ... par «la Société des Services Collectifs Agricoles Menzelienne» «S...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 40·fr
    ...société, avec les pouvoirs les plus étendus. 2006A00253SURLB2 --...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 37·fr
    ...Monsieur Abderrahmane Errais est plus particulièrement chargé de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 17·fr
    ...société, avec les pouvoirs les plus étendus. 2011T02249SRLB2 Avi...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 4·fr
    ...u obtenu un prix de reprise au plus égal à l'évaluation des objets...
  • Journal Officiel·1981 / N°069·page 20·fr
    ...Menzel Temime km 13 Henchir Lebna Suite à une décision collective...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 16·fr
    ...ennent à prendre une décision collective lors d'une assemblée géné...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 49·fr
    ...composé de cinq membres au moins et douze membres au plus, pris pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 73·fr
    ...Deux expéditions du procès-verbal de la décision collective du 23 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 14·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus, énoncés aux statuts. ...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 10·fr
    ...le s'il est établi qu'il n'est plus propriétaire de la portion qui...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 29·fr
    ...Ce dernier devra, dans ce cas, formuler son avis au plus tard dans...