Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2000 / N°027·page 14·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) une attestati...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 22·fr
    La restitution volontaire du titre original faite par le créancier...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 6·fr
    ... originaux | 260 | 360 | | Original supplémentaire | 130 | 180 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 31·fr
    ...r 1, Tunis ou une copie de l'original de l'acte de vente a été lai...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 37·fr
    4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 52·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 4·fr
    ...istrement n°25803281 dont un original a été déposé au registre nat...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 47·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale tout contestant devra s'adr...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 8·fr
    ...jenoui qui détient une copie originale du contrat de vente à son d...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 3·fr
    ...istrement n°17801976 dont un original a été déposé au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 2·fr
    ...e n°8376, dont un exemplaire original a été déposé au registre nat...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 5·fr
    ...bre 2023, dont un exemplaire original a été déposée au registre de...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 54·fr
    ...633593H/A/M/000 Registre du commerce n°B159032001 Dépôt Original...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 3·fr
    ... 25 Avril 2017 dont 2 copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 11·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 2·fr
    ...033350 et dont un exemplaire original a été déposé au Registre Nat...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 26·fr
    ...D, les Berges du Lac 1 ou un original du contrat de vente est dépo...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 20·fr
    ...a société et au porteur d'un original ou d'une copie des présentes...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 13·fr
    ...certification des copies à l'original pour les documents et attest...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 7·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. 5) une attestati...