Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 4·fr
    ...Si ce quorum n'est pas atteint, les réunions ultérieures auront li...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 6·fr
    ... à compter de la notification, attaquer auprès de la chambre de di...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 14·fr
    ...5, Monsieur Achour Ben Mohamed Attaya, demeurant à Nabeur, Rue Hab...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 33·fr
    ...obilières et immobilières, se rattachant à l'objet social, parmi l...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 13·fr
    ...Boccara, attaché au Cabinet Raymond Valensi à Tunis, a déposé une ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 27·fr
    ...comptes présentés, fixation et attribution des résultats, quitus a...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 7·fr
    ...— Il est précisé que la taxation, de même que l'eau, est attachée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 23·fr
    ...6.000 dinars divisé en 120 actions de 50 dinars chacune attribués ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 17·fr
    ...e toute personne qui porterait atteinte aux intérêts de la profess...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...ent de sa conclusion et dont l'attribution à l'entrepreneur déjà t...
  • Annonces Légales·2025 / N°052·page 2·fr
    ...| ON | 999238 BEN CHEIKH ABDESSATTAR BEN MED | | ON | 999821 BES...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ... située à Tunis, 15, rue des Abattoirs. Toutes les réclamations q...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 9·fr
    ...Le Président, Albert ATTAL. N° 699. Cabinet de Maître Achille B...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 21·fr
    ...698, Série Ter, Case 172, il résulte que Monsieur ATTIAS Maurice M...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 3·fr
    ...e, jusqu'à ce que ce fonds ait atteint 20 % du montant des recette...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 16·fr
    ...par Monsieur Hédi ben Seddik Ouattas, en qualité de propriétaire, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 11·fr
    ...## ARTICLE 35 ### Congés de maladie Le travailleur atteint d'une ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr
    ...le lot attribué aux données Zina, Douja et les filles de celle-ci,...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 55·fr
    ...à 250, entièrement libérées et attribuées aux associés au prorata ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 16·fr
    ...pter du 1er janvier 1976 Abdessattar Daoud, à compter du 1er avril...