Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 66·fr
    ...urant à Tunis, 60, rue Mokhtar Attia, chez lequel élection de domi...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 11·fr
    ...Ahmed El Béchir El Hattay, à compter du 6 septembre 1974. Ibrahim ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 28·fr
    ... et le fonds de commerce a été attribué à M. Isaac HANOUNA, en tou...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 32·fr
    ...à compter du 1er octobre 1972 Lattiri Mohamed, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 31·fr
    ...t studios de l'immeu- ble pour attribution des dits appartements e...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 18·fr
    ...ession d'un certificat médical attestant la nécessité de l'évacuat...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 17·fr
    ...ivrique de guanylurée pour combattre le mildiou de la vigne. Le p...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 15·fr
    ...Monsieur Zid ben Mohamed ben Hattab ben Ali El Bahri, demeurant ci...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 11·fr
    ...res peut, dans le cadre de ses attributions, conclure des contrats...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr
    ...'État, usurpation de fonction, attentat aux moeurs, faux témoignag...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 24·fr
    ...mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 3·fr
    ...les États-membres et ne seront attribuées qu'à ceux-ci. ### Secti...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 50·fr
    ...Le travailleur atteint d'une incapacité de travail par suite de ma...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 27·fr
    ...Hattab ben Hamed ben Sassi El Hjaïej et un canal d'assainissement....
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 15·fr
    ...du bon de caisse à un compte d'attente intitulé «bons de caisse éc...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...Les conditions et les modalités d'attribution des crédits fonciers...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 34·fr
    ... parts de 15 Dinars chacune et attribuées aux associés de la maniè...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 15·fr
    ...Naceur Bouattay, à compter du 1er avril 1966. Djelidi ben Hamida D...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 9·fr
    ...le 2ème classe 2ème échelon : Attia Chaibi, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 12·fr
    ...1 du 22 mai 1974, relative à l’attribution du capital décée ; Vu ...