Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
120 762 résultats pour ""NATIONAL""
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 48·fr
    ...ofession de restaurateur, de nationalité tunisienne, né le 15 avri...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 3·fr
    ...- Le service des institutions financières internationales; - Le se...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 25·fr
    ...ar le règlement de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Ce rég...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...ation préalable par l'Agence Nationale de Protection de l'Environn...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 27·fr
    ...s actionnaires de la Société Nationale d'Édition et de Diffusion (...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 5·fr
    ... développement de l'économie nationale. — 4 (nouveau). — Elle peu...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 15·fr
    ...— Les véhicules des Services de Police et de Garde Nationale et le...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 18·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale et les So...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 3·fr
    ...1° S'il ne possède la nationalité tunisienne depuis cinq ans au mo...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 18·fr
    ...l'École de Jeunes Filles (Secrétariat d'État à l'Éducation Nationa...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 8·fr
    ...icat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depuis 5 ans a...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 4·fr
    ...ve et à examen par le Comité National de l'État élargi aux Autorit...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 3·fr
    ...gueur sur tout le territoire national. A cet effet ils sont charg...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 31·fr
    ...s travailleurs permanents de nationalité tunisienne, âgés de vingt...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 10·fr
    ... ses cotisations à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale; 3°) l...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 15·fr
    ...rances sociales de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale serait ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 24·fr
    ...La BANQUE NATIONALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE (Afrique), soc...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 5·fr
    ...re social reconnus d'utilité nationale par décret ne revêtant pas ...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 21·fr
    ...3; - Ministère de l'Economie Nationale en Tunisie, suivant lettre ...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 36·fr
    ...tions conclues entre l'école nationale d'ingénieurs de Tunis et de...