Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
120 762 résultats pour ""NATIONAL""
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 47·fr
    ...par une route la séparant de la terre de Goussa Carmel, de Nationa...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 16·fr
    ...directement ou de production nationale. D'assainir les circuits de...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 12·fr
    ...érale sur les relations internationales. ART. 32. — Le grade de b...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 22·fr
    ...copie de la carte d'identité nationale, 3) Une photocopie du diplô...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 5·fr
    ...1) Etre de nationalité tunisienne depuis cinq ans au moins. 2) Etr...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 18·fr
    ...de nationalité Autrichienne, demeurant à Postfach 296, 4021 line, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 8·fr
    ...Le Ministre de la Défense Nationale peut se faire communiquer par ...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr
    ...- les projets à caractère national, départemental, régional ou loc...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 9·fr
    ...ent de la section du conseil national de l'ordre des avocats de lu...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 14·fr
    ...rché de l'emploi aux niveaux national, régional, local et sectorie...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 33·fr
    ... les règlements de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Artic...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 3·fr
    ...a) un extrait de l'acte de naissance; b) un certificat de national...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 15·fr
    ...ar le règlement de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Ce rég...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 12·fr
    ...r intitulé «Compte du comité national de solidarité sociale» au pl...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 23·fr
    ...Créancier poursuivant Banque Nationale de Tunisie Société Anonyme ...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 4·fr
    ...nnes physiques ou morales de nationalité tunisienne conformément à...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr
    ...on du ministre de l'économie nationale sur proposition des ministè...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr
    ...— « L'Ordre National des avocats groupe obligatoirement tous les a...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 2·fr
    ... sauvées, sauf si leurs lois nationales en disposent autrement. T...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ... Minoterie, route de l'Armée Nationale. ## ORDRE DU JOUR — Rappo...