Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 15·fr
    ...mbre 2013, l'assemblée prenant acte de la cession de la totalité d...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 22·fr
    ...ecette de l'enregistrement des Actes de Sociétés 1er Bureau Tunis ...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 21·fr
    ...e auprès des tiers et dans les actes civils et administratifs, - d...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 9·fr
    ...Tous intéressés peuvent contacter le liquidateur susmentionné à la...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 6·fr
    ...dalités d'approbation de leurs actes de gestion, aux modes et aux ...
  • Journal Officiel·2006 / N°016·page 5·fr
    ...iée conforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation a...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 13·fr
    ...Pour la communication de cahier des charges contactez le greffe du...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 6·fr
    ...Pour la communication du cahier des charges, contacter le greffe d...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 2·fr
    ...3.** — Tout acte ou déclaration constatant la réalisation des opér...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 41·fr
    ...our plus de renseignements contacter le secrétariat de la cour de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 40·fr
    ...les transactions ainsi que les actes de cession ou d'acquisition d...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 42·fr
    ...Pour d'amples renseignements, contacter au greffe du tribunal de p...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 10·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter le dit- tribunal ou l...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 25·fr
    ...our plus de renseignements contacter le greffe de la chambre des c...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 7·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés de Tunis le 28 ao...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 17·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés, 1er bureau, Tuni...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 38·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter l'Avocat poursuivant ou le ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 44·fr
    ...au maximum, 2) un extrait de l'acte de naissance délivré depuis un...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 8·fr
    ...tion du cahier des charges contacter le greffe du tribunal de 1ère...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 3·fr
    ...Pour plus d'amples renseignements, contacter l'avocat poursuivant ...