Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 614 résultats pour ""SERTI""
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 54·fr
    ... de 20 jours à compter de l'Insertion de cet avis au journal offic...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 15·fr
    ...urir du jour de la présente insertion soit à Monsieur le Président...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 48·fr
    ...Le délai de l'opposition est fixe de 20 jours à compter de l'inser...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 31·fr
    ... vingt jours à compter de l'insertion du présent avis au JORT. N°...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 38·fr
    ...e vingt jours à partir de l'insertion de la publication de cette a...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 9·fr
    ...i de 20 jours à partir de l'insertion de cet extrait au JORT et qu...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 44·fr
    ...ours au plus tard suivant l'insertion de cet extrait au journal of...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 14·fr
    ...## PREMIÈRE INSERTION ### AVIS N° 70 Louanges à Dieu. Il est po...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 20·fr
    ... commune, dix jours après l'insertion du présent avis au Journal O...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 60·fr
    ... la date du J.O.R.T portant insertion de la présente notice. Libé...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 4·fr
    ...La présente vente a fait l'objet d'une insertion au journal Alchou...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 4·fr
    ...élai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal O...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 43·fr
    ...égale à partir de la date d'insertion de cet extrait au JORT. 200...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 35·fr
    ...e vingt jours à partir de l'insertion de cet avis au JORT. Un avi...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 25·fr
    ...i de 20 jours à partir de l'insertion de cet avis au journal offic...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 46·fr
    ...i de 20 jours à partir de l'insertion du présent avis au journal o...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 18·fr
    ...es activités de câblage et de sertissage de la société. 3. Approu...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 29·fr
    ...Les oppositions doivent être déposées 20 jours suivant l'insertion...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 11·fr
    ...i de 20 jours à partir de l'insertion de cet extrait au JORT. Et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 11·fr
    ... Commune, dix jours après l'insertion du présent avis au Journal O...