Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 3·fr
    ... renouvelables, n'ayant pas de similaires fabriqués localement et ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 4·fr
    ...ent importés lorsque des biens similaires sont fabriqués en Tunisi...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 28·fr
    ...quincaillerie et tous articles similaires. Durée : 99 ans Siège ...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 3·fr
    ...d'impôts directs et de taxes assimilées, nonobstant toutes disposi...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 45·fr
    ...l'importation de tout articles similaires à l'objet précité. **Du...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 45·fr
    ...ort xxxx239 GERGOVA SLAVENA KRASIMIROVA | CIN xxxx423 NASR OTHMEN ...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 24·fr
    ...ent libérées en numéraire et assimilées aux actions anciennes à pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 36·fr
    ...Les actions nouvelles, seront assimilées aux actions anciennes et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 7·fr
    ...ereddine et tous autres objets similaires. Siège Social : Kheredd...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 3·fr
    ... avec des organismes étrangers similaires après approbation du min...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 16·fr
    ...s des communes et organismes assimilés, de la date d'ouverture de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 6·fr
    ...s, l'huissier de justice est assimilé au fonctionnaire aux termes ...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr
    ... l'objet social ou à tous ceux similaires ou connexes. Dénominati...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 27·fr
    ...ociété ou à tous autres objets similaires ou connexes. Siège Soci...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 46·fr
    ...tatuts et seront entièrement assimilées aux anciennes actions. --...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...nistration ou les personnels assimilés, dans les tâches administra...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 41·fr
    ...social ou à tous autres objets similaires ou connexes. Siège Soci...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 10·fr
    ...istantes et leur sont toutes assimilées. Elles auront droit au pr...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 23·fr
    ...bjets cités ci-dessus ou à des similaires et connexes et plus géné...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 54·fr
    ...dessus ou à tous autres objets similaires ou connexes. **Siège So...