Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 36·fr
    ...de Médenine le 15 mai 2007 par acte n° 60947. 6) Date de la vente...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 12·fr
    ...Aucun de ses actes n'est valable et ne peut être opposé à l'Établi...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 50·fr
    ...our plus de renseignements contacter le greffe de la chambre des c...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 48·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 23·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter Monsieur Jamel Hentati en s...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 5·fr
    ...aximum, 2 - deux extraits de l'acte de naissance délivrés depuis u...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 60·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publiques ### Vente a...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 43·fr
    ...Pour de plus amples renseignements, contacter l'avocat poursuivant...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 8·fr
    ...é à signer par délégation tous actes ou décisions concernant les f...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 28·fr
    ...951934 F 1/ En vertu d'un acte sous seing privé daté du 24/10/200...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 43·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter le dit - tribunal ou ...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 54·fr
    ...Pour plus d'informations contacter le cabinet de l'avocat poursuiv...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 3·fr
    ...ion du cahier des charges, contactez BM3A à l'adresse suivante : 6...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 4·fr
    ...S.p.A.; Vu l'acte des Secrétaires d'État à la Présidence et au Pl...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 24·fr
    ...LE DES PRODUITS CHIMIQUES Par acte sous seing privé en date du 9 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 22·fr
    ...our plus de renseignements contacter le greffe de la chambre des c...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 15·fr
    ...2°) extrait de l'acte de naissance sur papier timbré, ou à défaut,...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 18·fr
    ...30 du 14 décembre 1960 et tous actes entrant dans le cadre de ses ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 21·fr
    ...1065522 /M/N/000 Suivant acte de cession des parts du 3 juin 2013...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 36·fr
    ...- Pour de plus amples renseignements contacter - l'avocat poursuiv...