Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 18·fr
    ...u ayant la force probante de l'acte écrit. Cet avis tient lieu de...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 15·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter le greffe du Tribunal...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 46·fr
    ...La valeur exacte de l'immeuble objet de l'adjudication a été arrêt...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 46·fr
    ...r-Tunis AVIS Aux termes d'un acte sous seinge privé en date du 2...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 6·fr
    ... de la Défense Nationale, tous actes entrant dans le cadre de ses ...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 32·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition correspond exactement ...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 48·fr
    ...Pour de plus amples renseignements, il est possible de contacter l...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 14·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de société 1er bureau Tunis -...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 13·fr
    ...Et pour de plus amples informations contacter l'étude de l'avocat ...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 14·fr
    ...Afin de consulter le cahier des charges, vous pouvez contacter le ...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 9·fr
    ...Pour plus amples renseignements contacter le Greffe du Tribunal de...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 18·fr
    ...D'un acte s.s.p. en date du 21 juin 1962, enregistré à Tunis, A.C....
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 3·fr
    ...i donneront une connaissance exacte et suffisamment précise de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 47·fr
    ...pour plus de renseignement contacter l'avocat poursuivant Maître S...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 53·fr
    ...ecette de l'Enregistrement des actes des Sociétés 1er Bureau Tunis...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 19·fr
    ...ecette de l'Enregistrement des Actes de Sociétés 1er Bureau - Tuni...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 40·fr
    ...2012T01090APSF2 # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publi...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 25·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ou le ...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 23·fr
    ...vra en être avisé; j) Il contracte tous emprunts avec ou sans gar...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 18·fr
    ...321718-66 Suivant acte de cession des parts sociales en date du 0...