Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 13·fr
    ...ocial à TUNIS 35, rue Mokhtar Attaya Les actionnaires sont convo...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 11·fr
    ...mpter du 1er janvier 1967 Adeffattah Essoussi, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 18·fr
    ...juillet 1973 Sadok Ben Mohamed Attour, à compter du 1er juillet 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 16·fr
    ...## TITRE V ## DES ATTRIBUTIONS SPECIFIQUES ## A CERTAINS AGENTS ...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 20·fr
    ...Chabet Aln Gattara. - A l'Ouest : Chabet Ben Gaïed. - Au Sud-Est :...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 11·fr
    ...nouvelles de 5 Dinars chacune, attribuées gratuitement aux porteur...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 31·fr
    ...Mademoiselle Sitruk Eva attachée au Cabinet Georges Boccara 45, av...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 47·fr
    ...Bou Attom, Technicien assermenté, il a été procédé au bornage prov...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 3·fr
    ...— Tant que les réserves n'ont pas atteint 50 % du capital social, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 28·fr
    ... à compter du 1er octobre 1976 Attalah Ajmi, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 8·fr
    ...ement et en cette qualité sont attribués non pas à l'artiste ou au...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 9·fr
    ...1) l'acquisition, par dévolution héréditaire ou par voie d'attribu...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 43·fr
    ...énumération duquel il en a été attribué 120 parts de 5 Dinars chac...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 23·fr
    ...ant par porte en fer à double battant ; la villa est occupé sans d...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 5·fr
    ...conserves alimentaires qui les attribueront après accord de l'Admi...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 5·fr
    ...u la réglementation pourra lui attribuer en précisant leur affecta...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ...ces aux sociétés coopératives rattachées à l'U.G.T.T. notamment : ...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 15·fr
    ... tous articles similaires s'y rattachant. Durée : Dix années, à c...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 27·fr
    ...lubs et toutes opérations s'y rattachant directement ou indirectem...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 56·fr
    ...9999888 NATTAT ASMA | ON: 9999460 LABIDI HAFSIA | ON: 9999076 JAOU...