Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
120 762 résultats pour ""NATIONAL""
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 26·fr
    ...a-Ksour, Gouvernorat du Kef, Nationalité Tunisienne, portent à la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 3·fr
    ...at d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale; Ainsi...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 23·fr
    ... Office du Commerce, Société Nationale d'Investissement, Conseil d...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 6·fr
    ...urité publique ou de défense nationale empêchent de faire exécuter...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 8·fr
    ...975 # CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES HOTELS CLASSES TOURISTI...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 11·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne. b) ne pas participer directemen...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 4·fr
    ...ée, l'employeur et la caisse nationale de retraite et de prévoyanc...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 28·fr
    ...## SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER TUNISIENNE (S.N.C.F.T.) ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 55·fr
    ... ont été déposés à la Banque Nationale de Tunisie, et il a présent...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 15·fr
    ...on, a vendu à la COOPERATIVE NATIONALE OUVRIERE DE CONSTRUCTION ET...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 8·fr
    ...Shell Internationale Research Maatsch, pj N.V. 30, Curel van Bylan...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 14·fr
    ...utable à un tiers, la Caisse Nationale de Retraites est subrogée d...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 25·fr
    ...iz ben Farhat El Hizabri, de nationalité tunisienne, ont été nommé...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 14·fr
    ...Office National du T. title, avenue Mohamed V, Tunis. Objet socia...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 30·fr
    ...ur le Ministre de l'Economie Nationale agissant au nom et pour le ...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 18·fr
    ...2 septembre 1968, la Société Nationale de Mise en valeur du Sud l...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr
    ...2) Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) Objecti...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 7·fr
    ...Seuls les établissements agréés par l'Office National du Tourisme ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 17·fr
    ...État au Plan et à l'Economie Nationale. d) Il statut sur tous mar...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 17·fr
    ...in-Buro Caba, industriel, de nationalité Espagnole, demeurant à Ca...