12 232 résultats pour ""SEMA""
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 15·fr...afsa, que la fondation Haj Alí Semaoui, sise à Gafsa, se compose d...
- Journal Officiel·1996 / N°027·page 42·fr...A défaut, il est procédé au bout d'une semaine au maximum à une au...
- Journal Officiel·1959 / N°009·page 15·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Ez Zitouna Lessemai...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 9·fr... Gouvernorat, que la fondation Semadhi, vise à la Manouba et gérée...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 28·fr...Leur service est fixé à 30 heures par semaine. Ils sont, égalemen...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 4·fr...s'entendent, non d'une ou deux semaines, mais d'un délai de huit o...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 22·fr...Chemin public de Oued Semaïa, et au-delà, successivement Chérifa b...
- Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr...férieur à 8 jours ni excéder 3 semaines. Cette Assemblée Générale ...
- Journal Officiel·1966 / N°049·page 21·fr...e jeudi et le samedi de chaque semaine. Pour de plus amples détai...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 12·fr...u 10 mars 1975 Toumi Abdelkrim Semairi, à compter du 10 mars 1975 ...
- Journal Officiel·1975 / N°071·page 8·fr...pter du 1er août 1975 Mohi Ali Semaoui, à compter du 1er août 1975...
- Journal Officiel·1997 / N°015·page 35·fr...# ARTICLE 148 Lorsque plus de six semaines se sont écoulées depui...
- Journal Officiel·1985 / N°069·page 18·fr...aison de plus de 20 heures par semaine et durant un minimum de 9 m...
- Journal Officiel·1992 / N°068·page 11·fr... de la commission au moins une semaine avant chaque réunion. Les ...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 4·fr...1°) un congé d'un jour par semaine; 2°) un congé de repos payé d'...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr...vail est fixée à 48 heures par semaine. Toutefois, le travail pour...
- Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr...s déclarés non admissibles une semaine, au moins, après la proclam...
- Journal Officiel·1996 / N°085·page 26·fr...costage sur des périodes d'une semaine. ## Chapitre III ## Gesti...
- Journal Officiel·1992 / N°081·page 14·fr...s d'enseigner douze heures par semaine. Ils sont en outre tenus d'...
- Journal Officiel·1990 / N°081·page 15·fr...Elle a lieu une semaine au moins après la proclamation des résulta...