Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
122 221 résultats pour ""ISSA""
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 4·fr
    ...A la date du 6 juillet 1962, la dame Nefissa bent Amor ben Belgace...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 8·fr
    ...t tenu, avant son entrée en jouissance, d'en faire dresser un inve...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 12·fr
    ...M'Zara, puis passe par Kef Kribissa pour rejoindre Sidi Bou-Allaga...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr
    ...(France), 25, rue de la Loge agissant en qualité de président du c...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 32·fr
    ...Mme Nefissa Guelmi, à compter du 1er janvier 1976 Sliman Ben Béchi...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr
    ...tion Nationale; 5° Avoir la jouissance de ses droits civils et pol...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ...Ces actions porteront jouissance du 1er janvier 1967, et seront as...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 9·fr
    ...ent être autorisées par le commissariat régional au développement ...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 9·fr
    ...is, 219, avenue de Paris, et agissant, le 1er, comme Président Dir...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 15·fr
    ...Mustapha Lakhoua juge Commissaire. Faillite : Sté Comptoir Resoil....
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 16·fr
    ...alement par la transition définissant le début d'un moment et pour...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 15·fr
    ...NNE — 25-29 Octobre 1963 Ben Aissa Abdelhafidh, à compter du 10 j...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 13·fr
    ...Ils seront portés à la connaissance des associés et de tous les in...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 16·fr
    ... à donner, soit au président agissant dans le cadre des délégation...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr
    ...Prendre connaissance du cahier des charges au Greffe du Tribunal e...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 52·fr
    ...CHERANNE Abdelhamid, comme Commissaire aux Comptes, pour la durée ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 20·fr
    ...1er octobre 1976 Maghrebi Ben Aissa, à compter du 1er octobre 1976...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 9·fr
    ...équivalent, titulaires et remplissant l'une des deux conditions su...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 27·fr
    ...(2) Nomination d'un commissaire aux comptes. (3) Questions diverse...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ...e partie contractante, Reconnaissant la nécessité d'encourager et...