Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
120 762 résultats pour ""NATIONAL""
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 5·fr
    ..., date et lieu de naissance, nationalité et qualité des personnes ...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 14·fr
    ...les actionnaires de la NATIONALE IMMOBILIÈRE TUNISIENNE, Société a...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 40·fr
    ...t aux contrôles de la Caisse Nationale. ART. 100. — Toute journée...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 5·fr
    ...aéronefs ne possédant pas la nationalité de l'État dans lequel se ...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 7·fr
    ...Toutefois, le personnel de nationalité étrangère ayant la qualité ...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 9·fr
    ...Société Nationale des Pétroles d'Aquitaine, Tour Aquitaine, 92 Cou...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ...suffrages exprimés au niveau national pour les candidats à la prés...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 9·fr
    ...t en pharmacie et du diplôme national de spécialité en biologie, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 3·fr
    ...— Les membres du Conseil doivent posséder la nationalité tunisienn...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 15·fr
    ...sis au Kef Place de la Garde Nationale. Il consiste en un terrain ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 9·fr
    ...eurs désignés par le conseil national de l'enseignement privé. Ce...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 15·fr
    ...mont-Schneider, 31, 32, Quai National, 92.806 Puteaux (Hauts de Se...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 4·fr
    ... s'appliquent quelle que soit la nationalité des parties en cause.
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ...t du ministère de l'économie nationale; - un représentant du minis...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 13·fr
    ...ur du pour et glassezées, de nationalité Estaninée, déraciné à Mad...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 12·fr
    ...enseignement doivent être de nationalité tunisienne; sauf obtentio...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 28·fr
    ...Elle ne peut toutefois changer la nationalité de la Société, ni au...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 39·fr
    ...4) Etablissements Jamil et Cie, Société de nationalité tunisienne ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 10·fr
    ...— Les Ministres des Finances, de l'Education Nationale et de la Sa...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 25·fr
    ...(Société Nationale d'Investissement). S.P.T.B.C. (Société Franco-...