Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 5·fr
    ...Contacter à l'adresse suivante 92, avenue Habib Bourguiba. Sidi Bo...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 51·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 29·fr
    ... Siège Social - GAFSA Suivant acte sous seing privé en date du 7 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 37·fr
    ...différents types Capacité d'une route, définition, facteurs influe...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 48·fr
    ...ur d'amples renseignements contacter L'avocat poursuivant. 2010X0...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 44·fr
    ... programme sont priés de faire acte de candidature par lettre reco...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 7·fr
    ...nationale; 3) Un extrait de l'acte de naissance ou à défaut un bu...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 35·fr
    ...Pour renseignement contacter le greffe du tribunal de première ins...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 20·fr
    ...Et pour de plus amples informations contacter l'étude de l'avocat ...
  • Annonces Légales·2025 / N°021·page 9·fr
    ...Pour de plus amples informations, contactez le liquidateur au 2030...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 19·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes des sociétés, Tunis le 22 mai...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 24·fr
    ...ESPONSABILITE LIMITEE Suivant acte sous seings privés en date du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 13·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 63 Rue de Syrie-T...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 36·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 16·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes des sociétés de Sousse le 28/...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 40·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 5·fr
    ...— Le Juge rédige un rapport sur les actes qu'il a accomplis sans é...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 24·fr
    ... à la recette des finances des actes de sociétés 1er bureau le 1er...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 18·fr
    ... receveur d'enregistrement des actes de sociétés 1er Bureau en dat...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 8·fr
    ...- Une copie de la carte d'identité nationale - Un extrait de l'act...