Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
122 221 résultats pour ""ISSA""
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 24·fr
    ...Salah Ben Salah Ben Aissa El Khalfaoui; A l'Est : Abderrahmane Ben...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 17·fr
    ...A la date du 14 février 1961, la dame Nefissa bent Ali Ezzaghouani...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 26·fr
    ...verses Il est porté à la connaissance de Messieurs les actionnair...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ...Il s'assure de la diffusion de tous les textes régissant l'exercic...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 3·fr
    ...— Le Ministre du Plan, agissant pour le compte de l'État, est auto...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 20·fr
    ...hia, à compter du 9 août 1976 Missaoui Abdallah Belgacem, à compte...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 38·fr
    ...ration et des rapports des Commissaires aux comptes; — Approbatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 10·fr
    ...mission d'achat par ordre décroissant de qualité. La première bal...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr
    ...ale peut être portée à la connaissance des candidats à l'issue de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 20·fr
    ...mpter du 1er janvier 1972 Ben Aissa Youssef, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 21·fr
    ...tions seront portées à la connaissance du Ministère des Affaires S...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 21·fr
    ...Les jeunes filles et les femmes remplissant les conditions requise...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 8·fr
    ...fonds, et la récusation de commissaires aux comptes ; - adresser l...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 18·fr
    ...t de Tozeur; ils sont en la jouissance des dévolutaires qui sont :...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 28·fr
    ...eil d'Administration et du Commissaire aux Comptes. - Approbation...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 6·fr
    ...Ils exercent leurs fonctions sous l'autorité des commissaires de l...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 5·fr
    ...Une convention cadre fixera les règlements intérieurs régissant le...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 42·fr
    ...exemplaires du rapport des commissaires aux apports N° 1.974 # A...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 9·fr
    ...-Djamâa, Hadda Ida, Béchir Khemissa, la seconde tutrice de ses enf...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...gislation française aux ressortissants (1) Travaux préparatoires ...