Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 22·fr
    ... étendus pour bien réaliser l'actif mobilier et immobilier, éteind...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 23·fr
    ...aux comptes 2) Rééquilibrer l'actif social par rapport au capital ...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 26·fr
    ...l'achat et la gestion de tout actif immobilier et immobilier, la g...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 11·fr
    ...ministrateur, avec effet rétroactif à compter du 16 juin 2015. Il ...
  • Annonces Légales·2023 / N°140·page 11·fr
    ...é après la mise à jour de ses actifs et passifs au plus tard le 01...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 14·fr
    ... Krifa a loué l'ensemble de l'actif commercial cafétéria situé au ...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 23·fr
    ...a débitrice la cession de son actif ou son hypothèque sauf après a...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 35·fr
    ...- Le rapport de l'expert judiciaire relatif à l'évaluation des act...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 28·fr
    ...ure d'un contrat de cession d'actifs et du personnel appartenant à...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 26·fr
    ...- Liquidation de l'actif de la société - Quitus au gérant - Nomina...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 11·fr
    ... la cession de l'ensemble des actifs et stocks à la société d'Aqua...
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 3·fr
    ... tous les amortissements de l'actif social, majorés ou minorés des...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 10·fr
    ...nsable de la société SOPREAS (actif et passif) et le seul propriét...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 27·fr
    ...t judiciaire pour valoriser l'actif de la société. 2 copies des P...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 2·fr
    ... tous les amortissements de l'actif social et de toutes provisions...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 40·fr
    ...- Un expert d'évaluation des éléments d'actif et de passif de la s...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 3·fr
    ...eu récepteur; j) Déchets radioactifs et autres matières radioactiv...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 8·fr
    ...on d'une part importante de l'actif au sens de l'article 14 du déc...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 18·fr
    ... de trois ans avec effet rétroactif à partir du 2 juillet 2005. 2...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 13·fr
    ...it d'exploiter l'ensemble des actifs commerciaux d'une station-ser...