Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 10·fr
    ...— Dans les conditions similaires à celles qui sont prévues au para...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr
    ...u d'un ordre ou d'un organisme similaire d'un État étranger. Art....
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 9·fr
    ...irouan et toutes exploitations similaires ou connexes. Siège Soci...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 4·fr
    ... même type employés à des fins similaires. ART. 3. — 1° : Les Par...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...Din, 0,040 pour les actions au porteur ou assimilées, soit au sièg...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 15·fr
    ... le présent procédé ou procédé similaire ainsi que les articles te...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 13·fr
    ...Machine à Imprimer pour caractères Katakans et applications simila...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 6·fr
    ... de l'Etat ou Etablissements assimilés, ne peuvent être maintenus ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ... spécifiés ou avec tous objets similaires ou connexes. Siège : Tu...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 10·fr
    ...étérinaires et des personnes assimilées et exerçant dans un labora...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr
    ...ice de leurs fonctions, sont assimilés à des fonctionnaires, dans ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr
    ...upon N° 82 attaché et seront assimilées dès leur création et soumi...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 85·fr
    ...èrement libérées en espèces (assimilées aux anciennes par regroupe...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ...me professionnel salarié est assimilée suivant les zones maritimes...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 18·fr
    ...a) et de tous autres commerces similaires existants ou à créer. D...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 39·fr
    ... ci-dessus ou tout autre objet similaire ou connexe. **Capital so...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 19·fr
    ...rement libérées, qui seront assimilées entièrement aux 9.625 acti...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 11·fr
    ...érieur et les établissements assimilés. ART. 72. — Ils sont soumi...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 35·fr
    ...ets ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes ou pouvant f...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 18·fr
    ...fragilité de la matière, est assimilée au cas fortuit, s'il n'y a ...