Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 48·fr
    ...des cahiers des charges, à contacter le greffe du tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 2·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes de sociétés de Sfax en date d...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 13·fr
    ...Pour plus d'informations, contactez l'étude de Maître Adel Zouaidi...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 5·fr
    ...Pour prendre connaissance du cahier des charges contacter l'huissi...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 16·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau à Tuni...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 4·fr
    ...1) extrait de l'acte de naissance; 2) certificat de nationalité; 3...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 19·fr
    Deux originaux desdits actes ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 31·fr
    ...005866A/A/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 13·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 16·fr
    ...our plus de renseignements contacter le secrétaire de la cour de p...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 2·fr
    ...es - 1er février 2005 N° 19 # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX EN...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 21·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes des sociétés de Sfax, le 3 ma...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 25·fr
    ...Mehrez Barkallah et Mahmoud Zerzeri N° 1 ## AVIS Suivant acte ...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 6·fr
    ...rigorifiques | 100.000 | | Tracteurs | 50.000 | | Voitures de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 27·fr
    ...pour amples renseignements contacter l'avocat poursuivant. 2008X0...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 33·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés, 1er bureau, Tuni...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 18·fr
    ... du présent décret et les oléifacteurs visés à l'article 2 du prés...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 5·fr
    ...3) Un extrait de l'acte de naissance ou à défaut un bulletin de na...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 19·fr
    ...contacter le tribunal ou le cabinet de l'avocat où le cahier des c...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 5·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau à Tuni...