Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 13·fr
    ... décembre 1976 Sassi Abdallah Hattay, à compter du 6 décembre 1976...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr
    ...tion du projet de partage et d'attribution qui a été soumis à l'As...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 10·fr
    ...l'ancien propriétaire et d'une attestation de celui-ci, certifiant...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 9·fr
    ... délivré, soit d'un certificat attestant qu'une personne n'est pas...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 23·fr
    ...tion que celle des pouvoirs et attributions expressément réservés ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 36·fr
    ...4.540 actions entièrement libérées et attribuées aux apporteurs en...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 50·fr
    ...| 71717221 | 29/05/04 | | BOUATTOUR | TAREK | Emeraude de Tunis ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 28·fr
    ...f, à compter du 6 janvier 1973 Attia Ahmed, à compter du 16 janvie...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 5·fr
    ... m environ) jusqu'à ce qu'elle atteigne de la voie ferrée de Souss...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 53·fr
    ...mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 10·fr
    ...ntaires est de nature à porter atteinte aux droits des actionnaire...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 4·fr
    ...d'un certificat de leur consul attestant qu'ils peuvent contracter...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 17·fr
    ...ne pression prédéterminée soit atteinte dans ladite zone projectio...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 10·fr
    ...## Gouvernants de l'Humanité Hédi Attia, gouverneur. Ahmed Dalla...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 11·fr
    ...is, 81, rue de Besançon, a été attribué en copropriété par moitié ...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 29·fr
    ...10 chacune attribuées à l'un des associés désigné dans l'acte et e...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 14·fr
    ...abilité limitée, la clause qui attribue des intérêts aux associés ...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 25·fr
    ...Tunis, y demeurant rue Mokhtar Attya N° 66. Pour extrait. N° 1.2...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 23·fr
    ...Hattab Sighur. Le présent avis fera courir le délai de deux mois ...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 14·fr
    ...une, numérotées de 1 à 110.000 attribuées en représentation des ap...