Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 28·fr
    ...ent n° 9700236) Deux copies originales de tous les documents sus-...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 15·fr
    ...de Sfax en date du 01 avril 2015 sous le numéro original D25329201...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 13·fr
    ...3) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 10·fr
    ...2- Tous pouvoirs ont été donnés au porteur d'un original du procès...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 25·fr
    ...°M013423 et dont deux copies originales de chacun ci-dessus cités ...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 9·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) - un certific...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 3·fr
    ...Fait en double original à Tunis, le 6 juin 1974 (5 Journada I 1433...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 23·fr
    ...e N°M014082 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 41·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 44·fr
    ...ions représentant le capital original, numérotées de 1 à 3.000 ; 7...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 27·fr
    ...n°13804443, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 25·fr
    ... 19/05/2007 dont deux copies originales ont été déposées au secrét...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 27·fr
    ...ttance n° M022255 et dont un original a été déposé au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 6·fr
    ...acheteur Ksibi Morneg, ou un original du contrat de vente a été dé...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 24·fr
    ..., quittance M109064, dont un original a été déposé le 6/01/2022 au...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 24·fr
    ...méro M18835 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 39·fr
    ...- les Berges du Lac 1, où un original du contrat de vente est dépo...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 5·fr
    ... équipements. Dénomination : ORIGINAL GSM S.U.A.R.L. Siège social ...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 15·fr
    ...gistrement n° 03501512, dont original est déposé au tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 29·fr
    ... de Sfax le 25/02/2014 dépôt original D082602008 et dépôt de la de...