Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 4·fr
    ...oits de douane et autres taxes similaires, à l'exception des redev...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 10·fr
    ...administratifs ou organismes assimilés qui relèvent de son autorit...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 14·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilées sur les immeubles construi...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 20·fr
    ...nces d'immeubles et opérations similaires. Durée : Dix années à c...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 3·fr
    ...ations Centrales ou services assimilés, par arrêté du Secrétaire d...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 21·fr
    ...s des communes et organismes assimilés, de la date d'ouverture de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 38·fr
    ...social ou à tous autres objets similaires ou annexes. Capital : 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 25·fr
    ...de bonneterie et tous articles similaires, l'import et l'export. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 23·fr
    ...ie et journaux, et tous objets similaires ou connexes. Dénominati...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 13·fr
    ...nte ou de consommation, sont assimilables aux apéritifs à base de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr
    ...ient cadres ou ouvriers et l'assimilation par ces derniers, des ap...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 23·fr
    ...social ou à tous autres objets similaires ou connexes. Siège soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 18·fr
    ...vier, des pierres et matériaux similaires, priorité : Brevet itali...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 17·fr
    ..., ainsi que tous autres objets similaires. 4°) Siège Social : 23,...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 21·fr
    ...teries et tous autres produits similaires. Dénomination : Société...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 5·fr
    ... étrangers, dans une situation similaire prévue par la loi de leur...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ...Travaille sur machine Elliot-Ficher, Burroughs ou similaires, à cl...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 33·fr
    ...Un fac-similé de ce préimprimé du titre de commerce extérieur et d...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...ou soumis à toute autre mesure similaire (désignée ci-après comme ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 14·fr
    ...— L'assimilation établie par les paragraphes I et II ci-dessus est...