...est désigné commissaire aux comptes pour une durée de 3 ans à comp...

...isie; - un représentant du commissariat général à la pêche; - un r...

... Tunis 26, rue Durand Claye, agissant ensemble et conjointement. ...

...Les jeunes filles et les femmes remplissant les conditions requise...

...ans les trois jours, à la connaissance de l'employeur. La durée d...

Le transporteur procède, avant le départ, à la reconnaissance exté...

...la mesplate de la parcelle requise à l'immatriculation aboutissant...

...les candidats remplissant l'une des conditions suivantes : a) être...

...2°) Rapport de Commissaire sur les comptes de ces exercices. 3°) ...

...Jusqu'à ce terme, elle n'en aura que la jouissance. 6°) de se fai...

...essés pourront en prendre connaissance et déposer leurs observatio...

...article les termes « ou le Commissaire du Gouvernement selon le ca...

...ICATIF Il est porté à la connaissance des tiers, que suivant déci...

... à compter du 5 juillet 1964 Grissa Fredj, à compter du 5 juillet ...

...compter du 1er octobre 1973 - Aissa Abderrazak, à compter du 16 ju...

...754, série bis, case 536, Il appert que Monsieur Souissa Hubert, ...

...tembre 1974 Mohsen Abdesselem Aissa Gasmi, à compter du 1er septem...

...Sadok, à compter du 1er janvier 1976 Aissa Ferjaoui, à compter du ...

...rter le véhicule pour l'apprentissage de la conduite et/ou les app...

... remises sont portés à la connaissance, soit du public, soit des s...