Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
122 221 résultats pour ""ISSA""
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr
    ...Jusqu'à ce terme, elle n'en aura que la jouissance. La première a...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 31·fr
    ...Pour prendre connaissance du Cadre des Charges, s'adresser au Gref...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 10·fr
    ...le décret du 3 mai 1956, rétablissant et organisant le Secrétariat...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 42·fr
    ... à compter du 3 juillet 1966 Grissa Fredj, à compter du 5 juillet ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...2°) Désignation du Commissaire aux comptes et du contrôleur financ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 26·fr
    ... à Tunis, 38, rue d'Espagne, agissant en qualité de syndic de l'un...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 15·fr
    ... les garanties nécessaires s'agissant, notamment, de l'encadrement...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 25·fr
    ...ineur ou celui du lieu de sa naissance sont compétents pour connaî...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 19·fr
    ...90-1753 du 29 octobre 1990, régissant le fonctionnement des commis...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 18·fr
    ... attestation d'assurance garantissant la responsabilité civile du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr
    ...I, à Hammamet, porte à la connaissance du public, qu'il est propri...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 14·fr
    ...tte assemblée, de prendre connaissance, au siège de l'Union, des r...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 4·fr
    ... communication ou prendre connaissance sur place de tous les docum...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 21·fr
    ...il d'Administration et des Commissaires aux Comptes, sur l'exercic...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 5·fr
    ...……………… 10d000 — Acte de reconnaissance de droit ou de dette ………………...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 14·fr
    ...lomérés, par pressage et emboutissage de caisses d'emballage, en p...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 36·fr
    ...s deux journaux quotidiens paraissant à Tunis. La présente insert...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 24·fr
    ...le Commissariat à l'Energie Atomique 29, rue de la Fédération à Pa...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 9·fr
    ...naires et les rapports des commissaires aux comptes sur les dits é...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 6·fr
    ...Jusqu'à ce terme, elle n'en aura que la jouissance. 6° de se fair...