Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 26·fr
    ...ENTE DE FONDS DE COMMERCE Par acte s.s.p. en date à Tunis du 30 a...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 49·fr
    ...ur plus de renseignements, contacter le secrétariat du tribunal de...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 23·fr
    ...Sfax Diesel « CHTOUROU et Cie » Suivant acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 41·fr
    ...(1) Indiquer très exactement la dénomination de la Société. (2) In...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 41·fr
    ...Pour plus amples renseignements contacter le greffe du tribunal de...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 12·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes des sociétés 1er bureau -Tuni...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 25·fr
    ...- L'office peut contracter des crédits après autorisation de l'aut...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 61·fr
    ...'imprimé utilisé à cet effet - acte ou contrat relatif à l'inscrip...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 8·fr
    ...Sadok ben Abd Esselam Zlitni, facteur de l'Office Postal, sociétai...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 3·fr
    ... février 2004 et en vertu de l'acte d'hypothèque et de l'injonctio...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 4·fr
    ...IETE EN NOM COLLECTIF Suivant acte sous seing privé en date du 25...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 63·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 32·fr
    ... ans au moins; 2) Extrait de l'acte de naissance ou à défaut, bull...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 6·fr
    ...stre de la Santé Publique tous actes entrant dans le cadre de ses ...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 32·fr
    ...Pour consulter le cahier des charges, contacter le greffe du Tribu...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 20·fr
    ... ministre de l'agriculture les actes de gestion des crédits alloué...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 14·fr
    ...ôts :** - Enregistrement d'un acte. - Etablissement et enregistre...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 7·fr
    ...1) un extrait de l'acte de naissance datant de moins d'un an à la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 10·fr
    ...Pour plus de renseignements veuillez contacter le 53892070. 2025S...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 14·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er Bureau Tunis ...