Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 11·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 26·fr
    ...- Approbation des états financiers - La rémunération et avantages ...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 47·fr
    ...nal des finances avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 24·fr
    ...Le travailleur bénéficie de tous les avantages acquis au moment de...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 7·fr
    ...res et d'enregistrement - Les avantages fiscaux en Tunisie - Le co...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 23·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
  • Journal Officiel·2011 / N°055·page 9·fr
    ...elon le cas des indemnités et avantages d'un directeur ou d'un dir...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 10·fr
    ...e soit, des ristournes ou des avantages pour les actes qu'il dispe...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 2·fr
    ...gmentation : 5.000.000 DT 11. Avantage au profit de l'un des actio...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 11·fr
    ...u thermalisme bénéficient des avantages prévus au paragraphe premi...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 36·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2013 / N°054·page 12·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2015 / N°038·page 14·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, Vu...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 17·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Vu...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 115·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 3·fr
    ...du 30/01/2026 au 16/02/2026 Avantages spécifiques prévus par les s...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 2·fr
    ...bénéficiera des émoluments et avantages du Directeur Général d'Adm...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 8·fr
    ... un chef d'unité avec rang et avantages de directeur général. Il e...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 16·fr
    ...articulier, - Bénéficier de l'avantage fiscal en réduisant le taux...