Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2022 / N°052·page 10·fr
    ...'appui budgétaire direct au budget de l'État et la prise de toutes...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 41·fr
    ... — | — | | 17 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 41·fr
    # TABLEAU "C" ## DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2016 ##...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 4·fr
    ... 1378), portant fixation du budget ordinaire pour la gestion 1959-...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 5·fr
    ...t-loi, sont imputées sur le budget de l'État. La caisse nationale...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 5·fr
    ...Membre — Le Directeur Général du Budget (Ministère des Finances) ...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 17·fr
    ...2) Le budget : rôle, préparation, exécution, l'ordonnancement, les...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 12·fr
    ...é et de l'ordonnancement du budget d'équipement à la direction gén...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 11·fr
    ...2) le Budget de l'État. 3) les marchés publics. 4) le statut géné...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 22·fr
    ...ve à la cour des comptes du budget du conseil d'Etat. Art. 2 - Le...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 22·fr
    ...ve à la cour des comptes du budget du conseil d'Etat. Art. 2 - Le...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 22·fr
    ...88 000 | | 59 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 21·fr
    ...veloppement économique - le budget - le code de la comptabilité pu...
  • Journal Officiel·2006 / N°024·page 6·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 21·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'État au ministère de l'éco...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 22·fr
    # TABLEAU "B" ## DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2003 ##...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 16·fr
    ...- 0063 - 96 | | PRODUCTION VEGETALE | | | | | 64 | | Fich...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 15·fr
    ...its inscrits au titre II du budget du ministère de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 31·fr
    ...- proposer les mécanismes et les budgets nécessaires à la réalisat...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 1·fr
    ...la standardisation des dates degetit ennoir mises à la consommatio...