Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 3·fr
    ...2 % dont au maximum 1 % de matières inertes ou graines sans valeur...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 6·fr
    ...agents entre zéro et un taux maximum ne pouvant excéder le traitem...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr
    ...être importées dans un délai maximum de six mois, prévoient que de...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 8·fr
    ...— Le nombre maximum de places mises au concours est fixé chaque an...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 11·fr
    ...le de l'exploitation avec un maximum de cinquante (50) ans. Tunis...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 53·fr
    ...Le nombre maximum de niveaux est limité à un rez-de-chaussée et tr...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 5·fr
    ...res additionnés est de 4 %, dont 1 % au maximum de grains maigres.
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 6·fr
    ...Il est renouvelé par fractions dans un délai maximum de six ans. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 10·fr
    ...hés compétente dans un délai maximum de 90 jours à compter de la r...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 5·fr
    ...décret seront, dans un délai maximum de cinq (5) ans, intégrés dan...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 41·fr
    ...tions d'emballage et montant maximum de remboursement prévus dans ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 37·fr
    ...r dans le délai d'un mois au maximum, à compter de l'expiration de...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 17·fr
    ...être consultée dans un délai maximum de 15 jours. La mesure peut ...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ...glement intérieur, le nombre maximum d'absences tolérées pour l'ét...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 43·fr
    ...s, a fixé comme suit le prix maximum d'un mètre carré des terrains...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 4·fr
    ...ercer, et ce, pour une durée maximum de cinq ans au terme de laque...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 13·fr
    ...Le montant maximum de l'emprunt obligataire prévu par l'article 18...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 47·fr
    ...ois de date au plus, avec un maximum de 10 % des primes ou cotisat...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 49·fr
    ...ance de Gabès, dans un délai maximum de (70) soixante-dix jours, à...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 10·fr
    ...- un montant forfaitaire maximum de 2.000 dinars au titre du salai...