Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
122 221 résultats pour ""ISSA""
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 17·fr
    ...Les règles régissant ces comptabilités sont fixées par le Ministre...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 26·fr
    ...E et MUSTAPHA KOUKI, comme commissaires aux comptes et qui ont acc...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 25·fr
    ...oissons et restaurant « La Renaissance », dont elle est propriétai...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr
    ...Agent technique connaissant parfaitement toutes les opérations com...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 12·fr
    ...xercice ainsi que la date de naissance, seront affichés au siège d...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 3·fr
    ... communication ou prendre connaissance sur place de tous les livre...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 15·fr
    ... provisoirement la feuille en vissant le boulon dans la constructi...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 13·fr
    ...ompter du 1er août 1969 Salem Aissa, à compter du 1er août 1969 Mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 11·fr
    ...- naissance d'un enfant …………………… 1 jour ouvrable. - décès d'un con...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 9·fr
    ...sont pas opposables aux ressortissants belges ou tunisiens, tant q...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr
    ...Avis en est également donné aux commissaires. Les dispositions qu...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr
    ...e) Nomination d'un ou plusieurs commissaires chargés d'apprécier l...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 16·fr
    ...Aissa, à compter du 1er janvier 1976 Makhlouf Zine Labidine, à com...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 12·fr
    ...à compter du 1er octobre 1965 Aissaoui Mohamed Salah, à compter du...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 16·fr
    ...du 1er octobre 1972 Ben Aissi Aissa, à compter du 1er octobre 1972...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 26·fr
    ...— Rapport du Commissaire sur les comptes de cet exercice. — Appro...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 12·fr
    ...t l'autre complémentaire, établissant que les intéressés possèdent...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 4·fr
    ...mêmes procédures que celles régissant l'élaboration du plan d'amén...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 20·fr
    ...Rapport du Commissaire sur les comptes dudit exercice. 3. Approba...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 24·fr
    ...au bureau de la propriété industrielle, le Commissariat à l'Energi...