Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
122 221 résultats pour ""ISSA""
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 21·fr
    ...Ce dernier ne doit pas être ressortissant de l'une des parties au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr
    ...e Ksour-Essaf, porte à la connaissance du public, qu'il est propri...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 26·fr
    ...oire de la propriété appelée Anissa dont l'immatriculation a été d...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr
    ... Tunis, 9, rue d'Angleterre, agissant par son gérant statutaire Mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 14·fr
    ...t 1973 Mohamed Salah Boughaba Missaoui, à compter du 1er août 1973...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 40·fr
    ...Pour prendre connaissance du cahier des charges s'adresser au gref...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 23·fr
    ... du 1er janvier 1973 Mustapha Aissaoui, à compter du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 16·fr
    ...e tenu des règles générales régissant la fonction publique. # TIT...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 38·fr
    ...Société D'emboutissage de Bourgogne, société française à Selongey ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 9·fr
    ...la Propriété Industrielle, Commissariat à l'énergie atomique, 29 r...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 16·fr
    ...Antoine Maccota, ce dernier agissant en qualité de chef de la comm...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 18·fr
    ...ant à Djemmal, porte à la connaissance du public qu'il est proprié...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr
    ... et proposer tout statut le régissant; présider au nom du Secrétai...
  • Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr
    ...ns les quatre jours, à la connaissance de l'employeur. La durée d...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr
    ...— Naissance d'un enfant : 2 jours ouvrables. — Décès d'un conjoint...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 13·fr
    ...a) qu'ils ne soient pas ressortissants de l'État de résidence ou n...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...la signature du dit acte et finissant de plein droit le 31 décembr...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 31·fr
    ...- Nommé comme Commissaire aux Comptes pour les trois premiers exer...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 39·fr
    ...requérant peut en prendre connaissance. **Siège social** : Le siè...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 4·fr
    ...1) un extrait de naissance datant de moins de trois mois; 2) pour...