Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 54·fr
    ...- Réduction du capital social. - Modification corrélative des stat...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 43·fr
    ...étoiles «Hôtel La Foret» d'une capacité estimée à 132 lits, compos...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 5·fr
    ...ment ou partiellement de ses incapacités conformément aux disposit...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 5·fr
    ...destinés à attirer, appâter ou capturer les produits de la mer, so...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 3·fr
    ...évrier 1993, portant régime de capital décès, Vu le décret n° 96-...
  • Journal Officiel·2022 / N°121·page 22·fr
    ...de la prévoyance sociale et du capital de décès, conformément à la...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 8·fr
    ...— Peuvent être nommés au choix au Grade de Capitaine, Lieutenant, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 29·fr
    ...réinsertion des malades mentaux et des handicapés physiques 4) La...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 6·fr
    ...Le capitaine des douanes Mohsen Abdelkafi, est chargé des fonction...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 17·fr
    ...diciaire SOCIETE SERVICOM SA Capital social : 11 874 000 Dinars ...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 13·fr
    ...4) Les entreprises d'un Etat contractant, dont le capital est en t...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 24·fr
    ...é à Responsabilité Limitée, au capital de 2.000 Dinars, dont le si...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 47·fr
    ...Hsan Ben Hcine Nabi ; CIN inconnu ; demeurant à l'Hôtel CAP MARINA...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 8·fr
    ...e des structures d'encadrement capables de sensibiliser l'agricult...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 53·fr
    ...957458Z/P/M/000 Capital : 1.250.000 DT RC : B2421052006 En vert...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 12·fr
    ...decin vétérinaire | 57 | | - capitaine : médecin, chierur-gien-d...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 5·fr
    ... cession des participations au capital des sociétés bénéficiaires ...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 41·fr
    ...ercial et des sociétés dont le capital appartient directement et e...
  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 4·fr
    ...ntion pour la répression de la capture illicite d'aéronefs signée ...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 4·fr
    ...ée en cours de liquidation Au capital de 5000 Dinars Siège socia...