Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 22·fr
    ... la société pour une durée de trois ans. N° de dépôt : D 01136120...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 45·fr
    ...s et Incorporels ainsi que le droit au bail revenant de la locatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 4·fr
    ...- Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 31·fr
    ...- La troisième étape : Allant du 1er mai 2002 au 30 avril 2005, c...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 7·fr
    ...s les garanties de fait et de droit la totalité du fonds de commer...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 2·fr
    ...lée à raison d'un échelon par trois années d'activité dûment justi...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 14·fr
    ...Loi-Droit Commun-Incendie-Auto-Maritimes-Transports qu'elle effect...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 63·fr
    ...Soixante trois mille huit cents soixante-dix sept un dinars 500 mi...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 68·fr
    ...Il est composé de parts indivises représentant le trois quart de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 27·fr
    ...re par le lot n° 102, du côté droit Sud par le lot n° 100, du côté...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 49·fr
    ...affaires et aux bénéfices des trois derniers exercices. Pour d'am...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 20·fr
    ...cial est fixé à sept Millions Trois Cent Cinquante Mille dinars (7...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 47·fr
    ...Le prix du 1er immeuble saisi est fixé à vingt trois milles quatre...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 12·fr
    ...ionnaires & l'exercice du droit de vote : les propriétaires d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 34·fr
    ... la société pour une durée de TROIS ANNEES avec les pouvoirs prévu...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 35·fr
    ... instance de Sfax 2 sise à la troisième zone - Rue Ahmed Aloulou à...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 13·fr
    ...ne superficie de quatre vingt trois hectares (83 ha), délimité par...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 22·fr
    ...né est en connaissance de ses droits et obligations prévus par le ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 11·fr
    ...nt placé en tête du tarif des droits de douane d'importation, on e...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 24·fr
    ...local d'habitation composé de trois pièces, une cuisine, une salle...