Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 21·fr
    ...la Société pour la période de trois ans avec les pouvoirs les plus...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 38·fr
    ...'immeuble représente un hôtel trois étoiles non exploité de quatre...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 13·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 42·fr
    ... Elayeb, Est Samir Kerifa, la troisième d'une superficie de 726 m²...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 16·fr
    ...Les athlètes ayant appartenu à une équipe nationale pendant trois ...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 10·fr
    ...nt de la protection civile; — trois experts choisis en raison de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 13·fr
    ...inistère de la justice et des droits de l'Homme, président du trib...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 6·fr
    ...us les garantis de fait et de droit, situé à l'avenue Hadj Ali Sou...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 13·fr
    ...s les garanties de fait et de droit, à Lassad Ben Abdelfatteh Chaa...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 9·fr
    ...L'immeuble clôturé de trois côtés, consiste en un terrain nu. Mis...
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 12·fr
    ...de duquel domicile est élu de droit pour le produisant cette deman...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 3·fr
    ...2.** — Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immo...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 53·fr
    ...* une chambre à droite de l'entrée précitée dont le sol est en car...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 3·fr
    ...lui-ci a été dépouillé de ses droits civils, en vertu d'une décisi...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 44·fr
    ... tiers de la mise à prix soit trois milles cinq cent trente neuf d...
  • Annonces Légales·2009 / N°152·page 28·fr
    ...Cent vingt trois mille six cent dinars (123.600 000 D) Tribunal e...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 41·fr
    ...s étendus pour une période de trois ans. Le Gérant N° B-1.540 #...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 51·fr
    ...Dix mille trois cent vingt dinars (10.320d000) selon estimation de...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 56·fr
    ...Cent trois milles sept cents cinquante dinars (103.750.000DT) Dat...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 36·fr
    ...ux comptes de la société pour trois ans (2017-2018-2019). 2017W00...