Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 111·fr
    ...- le budget (exécution, modification, règlement), - la comptabilit...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 8·fr
    ...rs 1955 portant création du budget ordinaire de l'exercice 1955 - ...
  • Journal Officiel·1991 / N°051·page 3·fr
    ...rts au titre I chapite 8 du budget pour la gestion 1991 ; Journal...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 52·fr
    ...- Approbation du budget prévisionnel de gestion pour l'année 2018....
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 17·fr
    ...ncernés sont imputés sur le budget du ministère chargé de la femme...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 1·fr
    ...0, portant les organiges du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 40·fr
    ...édits prévus à cet effet au budget de l'agence sus-indiquées. L'ag...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 11·fr
    ...e préparer le projet de son budget annuel. Art. 31 - Le chef de l...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 15·fr
    ...67 portant loi organique du budget et notamment son article 24 tel...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 5·fr
    ...ui l'affectera au profit du budget de l'État et au compte national...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 10·fr
    ...Les dépenses y afférentes sont imputées sur leurs budgets respecti...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 17·fr
    ...-programmes, - l'arrêt des budgets prévisionnels d'investissement...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 114·fr
    ...melon, pastèque, concombre, courgettes, légumes vivaces : artichau...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 3·fr
    ...nistration et approuver les budgets pour les années 1998-1999-2000...
  • Journal Officiel·2012 / N°044·page 20·fr
    ...sur les crédits inscrits au budget du ministère chargé des affaire...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 33·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2020 / N°014·page 13·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·2020 / N°080·page 9·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat, au ministère des dom...
  • Journal Officiel·2022 / N°023·page 6·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat, à compter du 5 janvi...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 23·fr
    ... MINES ET DE LA TRANSITION ENERGETIQUE Arrêté du ministre de l'én...