Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 9·fr
    ...enus d'autres parts sociales assimilés aux revenus d'actions par l...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 19·fr
    ...— COMMUNES ET COLLECTIVITÉS ASSIMILÉES Art. 260. — Les Communes s...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ... restaurants ou établissements similaires. Siège Social : 15, Ave...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 41·fr
    ...tières ainsi que tous articles similaires Siège Social : 6, Rue I...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 33·fr
    ...t social ou à tout autre objet similaire ou connexe. Durée : 5 an...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 14·fr
    ...e ou à d'autres établissements similaires publics ou privés et ce ...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 30·fr
    ...rmes ainsi que tous produits assimilés ou dérivés. Siège Social :...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 6·fr
    ..., état d'urgence ou événements similaires, survenus sur le territo...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 24·fr
    ...Installation pour le séchage de briques et similaires. Cette inve...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 26·fr
    ... ci-dessus ou tout autre objet similaire ou annexé. Capital Socia...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 13·fr
    ...oi, coopératives, organismes assimilés ou négociants grossistes, i...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr
    ...e ainsi qu'à toute autre tâche similaire. Il peut être chargé en p...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...res du corps diplomatique et assimilés. 27- Propriétés limitrophe...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr
    ...'objet social et à tous objets similaires ou connexes. Siège Soci...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 8·fr
    ...Sont assimilées aux mines verticales profondes les mines dont l'in...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 21·fr
    ...'objet social et à tous objets similaires ou connexes. Siège Soci...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 10·fr
    ...s d'équipements n'ayant pas de similaires fabriqués localement et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr
    ...Les actions nouvelles seront assimilées aux actions anciennes et j...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 13·fr
    ... confiserie et autres produits similaires, établissement classé de...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 16·fr
    ...l'Agriculture, pour les agents similaires. ART. 10. — Les candida...