Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 20·fr
    ...ri, pour une autre période de trois (3) ans, à savoir les exercice...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 17·fr
    ...ité d'administrateur pour les trois prochains années : -La sociét...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 10·fr
    ... Zitoune, pour une période de trois ans, à compter du 16 janvier 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 41·fr
    ... Le Kram à la somme de trente trois mille cinq cents dinars (33.50...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 23·fr
    ...- Cession de 37 parts d'une valeur de (370DT) trois cents soixante...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 14·fr
    ... la société pour une durée de trois (3) ans prenant fin avec l'Ass...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 16·fr
    ...Toute mutation de droit de propriété ou d'usage, sur la terre ou s...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 23·fr
    ...caine SICAF pour une durée de trois ans qui expire lors de la tenu...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 50·fr
    ...Vingt neuf milles trois cent deux Dinars et 500 millième la moitié...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 22·fr
    ... sans que ce montant n'excède trois mille dinars (3 000 dinars) po...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 13·fr
    ...Le nombre de postes à pourvoir est fixé à trente trois (33). Art....
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 17·fr
    ...de dix huit mille quatre cent trois dinars et 200 millimes (18.403...
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 27·fr
    ...- Le nombre de postes à pourvoir est fixé à trois (3) postes. Art...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 10·fr
    ...La mise à prix a été fixée à trois cents soixante quatre milles ci...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 29·fr
    ...e l'ancienneté exigé pour l'octroi de l'un des emplois fonctionnel...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 32·fr
    ...ans un délai ne dépassant pas trois mois à partir de la date de cl...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 9·fr
    ...Droit commun et particulièrement la loi 94-90, portant disposition...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 48·fr
    ...délégation de Regueb tous ses droits du fond du commerce « Elmakba...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 37·fr
    ...énommé «ERRABI», y compris le droit au bail la clientèle et l'acha...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 38·fr
    les garanties de fait et de droit à Mr Nouh Ladhari titulaire de l...